Mentions légales
- Détails
de la Communauté de paroisses du Bon Pasteur, entre Ill et Taennchel
1 rue de l'Eglise 68750 Bergheim
Tél. 03 89 73 63 20 - Fax 03 89 73 32 45
Directeur de la publication
Paul Thomann, curé
1 rue de l'Eglise 68750 Bergheim
Tél. 03 89 73 63 20 - Fax 03 89 73 32 45
Hébergeur
SAS OVH
2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
Tél. 08 20 32 03 63
Informations nominatives et protection des données personnelles
Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée,
a été déclaré à la CNIL-Commission nationale de l'informatique et des libertés (déclaration n° 1580757v0)
et le traitement des données à caractère personnel qui y figurent
a fait l’objet des formalités préalables requises par la CNIL.
Aucune des données à caractère personnel diffusées sur ce site ne l'est à l'insu des personnes concernées
et ne fait l'objet de communication à des tiers.
Aux termes de la même loi "Informatique et libertés", les personnes citées dans l’une ou l’autre rubrique de ce site
disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Pour exercer ces droits, s’adresser à la Communauté de paroisses du Bon Pasteur, entre Ill et Taennchel
par mail :
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
ou par écrit : 1 rue de l'Eglise 68750 Bergheim.
La liberté d’accès aux données à caractère personnel contenues dans le présent site
n’implique pas la liberté d’exploitation de ces données : conformément aux dispositions
de la loi "Informatique et libertés" précitée, toute personne souhaitant collecter et réutiliser ces données
doit se conformer aux obligations lui incombant en sa qualité de responsable de traitement,
en particulier celles relatives au respect des droits des personnes concernées
et à l’accomplissement des formalités préalables auprès de la CNIL.
Droit à l'image
Les photographies contenues dans le présent site et qui relèvent du droit à l'image
sont toutes reproduites avec l'autorisation expresse de la personne ou des personnes propriétaires de ce droit.
Toute autre reproduction sur quelque support que ce soit et pour quelque destination que ce soit
est donc strictement interdite.
Propriété intellectuelle et droits d'auteur concédés aux utilisateurs
L'ensemble de ce site Internet relève des législations française et internationale
sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur.
Tous les droits de reproduction sont réservés, qu'ils concernent la structure du site ou son contenu,
y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit est autorisée seulement
avec l'accord préalable du directeur de la publication, dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif,
toute mise en réseau ou rediffusion totale ou partielle auprès des tiers étant exclue.
Limitation de responsabilité
Le propriétaire du présent site ne peut en aucun cas être tenu responsable des conséquences, quelles qu'elles soient,
de l'utilisation des informations publiées sur ce site et décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.
Ce site comporte aussi des informations mises à disposition via des liens hypertextes vers d'autres sites
qui n'ont pas été développés par la Communauté de paroisses du Bon Pasteur.
L'existence de ces liens ne constitue pas une validation de ces sites ou de leur contenu
et la responsabilité de la Communauté de paroisses du Bon Pasteur ne saurait donc être engagée
du fait des informations, opinions ou recommandations formulées dans ces sites.